Politique de confidentialité (version du 6 novembre 2026)
Version du 6 novembre 2026. Éditeur : OBTP FRANCE SAS.
Version qui n’est plus en vigueur. Ce texte a été corrigé le 8 novembre 2026. Lire la version en vigueur Lire la version du 4 novembre 2026 Lire la version antérieure
1. Qui traite vos données
Cette politique s’applique au site rankflux.fr et à l’application RankFlux pour Android.
OBTP FRANCE SAS, SIRET 101 936 359 00013, éditeur de RankFlux (coordonnées dans les mentions légales), agit en deux qualités :
- Responsable de traitement pour les données des utilisateurs (comptes) et des visiteurs du site rankflux.fr, décrites dans cette politique.
- Sous-traitant, au sens de l’article 28 du règlement général sur la protection des données (RGPD), pour les données que les utilisateurs saisissent sur leurs propres clients, prospects, salariés et contacts. Chaque utilisateur en est le responsable de traitement ; les engagements de l’éditeur figurent dans l’accord de traitement des données. Une personne dont les données ont été saisies par un artisan exerce ses droits auprès de cet artisan.
Aucun délégué à la protection des données n’a été désigné. Contact pour les données personnelles : privacy@rankflux.fr.
2. Données des utilisateurs
- Compte : adresse email, mot de passe (conservé sous forme hachée, jamais en clair), prénom, nom, nom de l’entreprise, rôle, date d’inscription, confirmation de l’adresse email, date de la dernière connexion.
- Connexion avec Google (facultative) : si vous choisissez « Continuer avec Google », Google nous transmet votre adresse email, la confirmation de cette adresse, votre prénom, votre nom et votre identifiant Google. Nous conservons cet identifiant et la date de liaison ; l’adresse, le prénom et le nom ne sont repris que dans votre compte. Nous ne conservons ni votre photo ni aucun jeton de connexion Google. Un compte ouvert avec Google n’a pas de mot de passe tant que vous n’en créez pas.
- Inscription : numéro de SIRET de l’entreprise, demandé à l’inscription et contrôlé auprès du service public « Recherche d’entreprises » (DINUM, voir article 5), à qui seul ce numéro est transmis ; le résultat du contrôle est enregistré avec le compte. Dans l’assistant de démarrage, la recherche de l’entreprise transmet à ce même service le numéro SIRET, le SIREN ou le nom tapé (voir article 5).
- Entreprise : informations saisies dans les paramètres (raison sociale, SIRET, adresse, mentions légales, assurance, coordonnées bancaires imprimées sur les documents, logo).
- Horaires de la page publique. Vos horaires sont publiés sur votre page publique RankFlux. Ils y sont aussi écrits dans un format lisible par les moteurs de recherche (par exemple Google), qui peuvent les reprendre dans leurs résultats. Laissez les champs vides pour ne rien publier. Pour un entrepreneur individuel, ces données peuvent être personnelles.
- Sécurité : adresse IP et navigateur utilisés à l’inscription, tentatives de connexion échouées (adresse email, adresse IP, date ; une adresse IPv6 est réduite à ses 64 premiers bits), journal des formulaires publics de compte (adresse IP, adresse email masquée, résultat, date), limites appliquées par adresse IP (une adresse IPv6 est réduite à ses 64 premiers bits) et par adresse email à ces formulaires, vérification anti-robot sur ces formulaires ; appareils de confiance de la double authentification (nom court du navigateur, dates d’ajout, de dernière connexion et de fin, empreinte du jeton) ; journal de sécurité (ajout d’un appareil de confiance, avec l’adresse IP ; une adresse IPv6 est réduite à ses 64 premiers bits).
- Journal d’activité : chaque connexion réussie y est inscrite avec l’adresse email, le rôle et l’adresse IP de l’utilisateur, à côté des événements comptables de l’entreprise (émissions de factures et d’avoirs, encaissements, annulations, changements de statut, clôtures). Ce journal est inaltérable : ses lignes ne peuvent être ni modifiées ni supprimées (sauf suppression complète d’un compte qui n’a émis aucune facture, article 4).
- Journaux : journal des envois d’emails, journal de la plateforme (consultations et exports de l’éditeur sur le compte, article 6, et événements du compte comme une suppression programmée ou un transfert de propriété, avec la date, l’auteur, le motif et l’adresse IP), journaux techniques de l’hébergeur (adresse IP, données d’acheminement du trafic et autres informations sur le trafic à destination et en provenance du site, traitées par le réseau de Cloudflare pour acheminer et protéger les requêtes).
- Échanges avec l’éditeur : messages adressés à ses adresses de contact (contact@, support@, privacy@, billing@ ou security@rankflux.fr, qui arrivent dans la même boîte).
- Questions posées à l’assistant de l’aide : texte de la question (adresses email, numéros de téléphone, IBAN et longs numéros masqués avant tout envoi ou enregistrement), articles proposés, réponse affichée, retour « Cette réponse vous a aidé ? », date, utilisateur et compte. Seuls la question masquée et des extraits des articles de l’aide sont transmis au modèle d’intelligence artificielle ; aucune autre donnée du compte ne lui est transmise.
- Abonnement : statut de l’abonnement et ses dates (premier mois offert, échéances, échecs de paiement, résiliation), identifiants du client et de l’abonnement chez Stripe, références des factures d’abonnement (numéro, montant, période, liens vers les factures hébergées par Stripe), historique des événements de l’abonnement. Les données de la carte bancaire sont saisies sur la page de Stripe : l’éditeur ne les reçoit pas.
- Parrainage et contrôle des doublons : code de parrainage du compte, lien entre le compte du parrain et celui du filleul, statut et dates des mois offerts. Pour contrôler les doublons et éviter qu’un compte se parraine lui-même, l’éditeur compare le numéro SIREN et le numéro de téléphone des comptes. Il ne les compare pas en clair : il en calcule une empreinte chiffrée (non réversible sans une clé secrète que seul l’éditeur détient) et compare les empreintes. L’empreinte de l’adresse email est calculée de la même façon pour le contrôle du premier mois offert. Ce contrôle est fondé sur l’intérêt légitime de l’éditeur à lutter contre la fraude. Le compte concerné est informé avant toute souscription payante que son mois offert est en attente de validation ou, pour un compte déjà sans mois offert, qu’il n’est pas disponible, sans que l’existence d’un autre compte lui soit révélée ; il peut demander un réexamen par une personne à contact@rankflux.fr.
- Numéro de téléphone mobile (si la confirmation par SMS est activée) : demandé à l'inscription pour confirmer le compte par un code envoyé par SMS ; il sert aussi, si vous le choisissez, de second facteur à la connexion, et à vérifier qu'une même entreprise ne bénéficie qu'une seule fois du mois offert. Il est conservé tant que le compte existe ; les codes envoyés ne sont gardés que sous forme d'empreinte, 2 jours au plus.
Position de l’appareil du signataire d’un devis (signature en présence, case facultative) : si le signataire coche la case prévue, la latitude, la longitude et la précision de la position de son appareil sont enregistrées avec sa signature. Cette donnée a pour finalité de prouver le lieu de signature. Elle figure dans le dossier de preuve, dont l’entreprise qui a émis le devis, responsable de traitement, est destinataire ; l’éditeur agit pour elle en qualité de sous-traitant (accord de traitement des données). Sans case cochée, aucune position n’est demandée ni enregistrée.
Preuve de signature d’un devis : l’adresse IP et le navigateur du signataire sont enregistrés avec sa signature, dans le dossier de preuve, dont l’entreprise qui a émis le devis, responsable de traitement, est destinataire ; l’éditeur agit pour elle en qualité de sous-traitant (accord de traitement des données).
Le site rankflux.fr ne dépose aucun cookie de mesure d’audience. Il dépose des cookies de publicité (mesure des conversions, Google) seulement si vous l’acceptez : voir la page Cookies. Trois contenus tiers peuvent être chargés : la vérification anti-robot Turnstile de Cloudflare, dont le script et le cadre viennent de challenges.cloudflare.com, sur les formulaires de création de compte, de mot de passe oublié, de renvoi de l’email de confirmation, de confirmation de la suppression d’un compte, de demande de devis, « Signaler cette page », de confirmation du numéro de téléphone et, lorsqu’une vérification supplémentaire est nécessaire, de connexion (voir la page Cookies), le fond de carte de l’annuaire des artisans, depuis la Géoplateforme de l’IGN (data.geopf.fr), demandé seulement après un clic (voir l’article 3), et la balise de Google (googletagmanager.com), seulement si vous avez accepté les cookies publicitaires.
Mesure d’audience. RankFlux compte les pages vues de ses pages publiques avec des compteurs agrégés, tenus côté serveur. Cette mesure ne dépose aucun cookie, n’utilise aucun identifiant et n’enregistre aucune adresse IP. Elle sert uniquement à mesurer l’audience. Ces compteurs portent notamment sur le pays et la région fournis par Cloudflare et sur le département déduit du code postal fourni par Cloudflare, ce code n’étant pas gardé. RankFlux compte aussi le nombre de connexions et de comptes actifs, sans donnée par personne dans ces compteurs.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Créer et gérer le compte, fournir le service | Exécution du contrat (CGU) |
| Vous permettre de créer votre compte et de vous connecter avec Google, si vous le choisissez | Exécution du contrat (CGU) |
| Envoyer les emails liés au compte (confirmation, mot de passe, informations sur le service et ses conditions) | Exécution du contrat |
| Sécuriser le service, prévenir les abus et les accès frauduleux | Intérêt légitime de l’éditeur |
| Assistance à la demande de l’utilisateur | Exécution du contrat |
| Répondre aux questions posées à l’assistant de l’aide ; relire les questions restées sans réponse pour compléter les articles | Exécution du contrat ; intérêt légitime de l’éditeur (amélioration de l’aide) |
| Conserver les preuves et répondre aux obligations légales | Obligation légale ou intérêt légitime |
| Prouver le lieu de signature d’un devis par la position facultative de l’appareil du signataire | Consentement du signataire (case à cocher), qu’il peut retirer pour l’avenir |
| Prouver la signature d’un devis (adresse IP et navigateur du signataire) | Intérêt légitime de l’entreprise qui émet le devis à prouver le contrat |
| Gérer l’abonnement, encaisser les paiements, émettre les factures et prévenir des échéances | Exécution du contrat (CGV) |
| Conserver les factures d’abonnement | Obligation légale |
| Contrôler les doublons et prévenir la fraude au parrainage : vérifier qu’une même entreprise ne bénéficie qu’une fois du mois offert et qu’un compte ne se parraine pas lui-même | Intérêt légitime de l’éditeur (lutte contre la fraude) ; le mois offert accordé relève de l’exécution du contrat (CGV) |
| Proposer des adresses pendant la saisie d’un champ « Adresse », pour remplir plus vite et sans faute l’adresse, le code postal et la ville | Exécution du contrat |
| Mesurer les inscriptions issues de nos publicités Google Ads (cookies déposés seulement avec votre accord) | Consentement, que vous pouvez retirer à tout moment avec le lien « Gérer mes cookies » |
- Avis clients : quand votre avis est refusé ou retiré, nous utilisons l’adresse email à laquelle votre lien personnel a été envoyé pour vous en indiquer le motif.
- Artisans du mois : si l’entreprise a donné son accord, son nom (ou nom commercial), son logo ou sa photo d’équipe, son métier, sa zone d’intervention et le début de sa présentation peuvent être affichés pendant un mois sur la page « Artisans du mois » après un tirage au sort. L’accord se retire à tout moment, avec effet en moins d’une minute. Le résultat de chaque tirage (date, graine, identifiants des entreprises) est conservé 3 ans pour en permettre le contrôle.
Les données ne sont pas vendues. Les données que vous saisissez dans l’application (devis, factures, clients) ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Seule la mesure des inscriptions décrite ci-dessus sert à la publicité de RankFlux, et seulement avec votre accord.
- Carte de l’annuaire des artisans : si vous ouvrez la carte de l’annuaire (après un clic), votre navigateur charge les images du fond de carte depuis le service de la Géoplateforme de l’IGN (data.geopf.fr), qui reçoit alors votre adresse IP et les informations techniques habituelles d’une requête web, ainsi que la zone de carte affichée (le lieu cherché, pas la position de votre appareil). Aucune image n’est demandée à l’IGN tant que vous n’avez pas ouvert la carte, et RankFlux ne lui transmet aucune autre donnée. La carte situe chaque entreprise au centre de la commune de son siège ou de la commune qu’elle a choisie comme base de sa zone d’intervention, jamais à son adresse.
4. Durées de conservation
- Données du compte : pendant toute la durée du compte, puis selon les règles de suppression décrites ci-dessous.
- Identifiant Google : pendant toute la durée du compte, ou jusqu’à ce que vous dissociiez votre compte Google dans Mon profil, Connexion (Paramètres, Connexion). Il est effacé à la suppression du compte. Il n’entre pas dans les sauvegardes de votre compte.
- Compte créé mais jamais confirmé : supprimé 7 jours après l’inscription.
- Sessions de connexion : 24 heures.
- Liens envoyés par email : valables 24 heures (confirmation de l’adresse, changement d’adresse), une heure (nouveau mot de passe), 72 heures (invitation) ou 30 jours (annulation d’une suppression) ; supprimés 7 jours après leur utilisation ou leur expiration.
- Tentatives de connexion échouées : une connexion réussie efface celles de la même adresse email venues de la même adresse IP (les autres restent) ; un nouveau mot de passe choisi par le lien « Mot de passe oublié » ou un changement de l’adresse de connexion efface toutes celles de l’adresse email ; à chaque nouvel échec, toutes celles de plus d’un jour sont effacées.
- Limites par adresse IP et par adresse email : 2 jours, sauf incident technique. Journal des formulaires publics de compte : 12 mois.
- Appareils de confiance : jusqu’à 30 jours après leur retrait ou leur fin. Journal de sécurité : 12 mois.
- Journal d’activité : pendant toute la durée du compte, puis avec les factures (ci-dessous).
- Questions posées à l’assistant de l’aide : pendant toute la durée du compte, puis supprimées avec les autres données du compte.
- Journal des envois d’emails du compte (adresses des destinataires) : 3 ans à compter de l’envoi pour les factures, avoirs et relances de factures (preuve d’envoi) ; 67 jours pour une demande d’avis restée sans réponse ; 1 an pour les autres emails (devis, signature, relances de devis). Une purge quotidienne efface les lignes qui ont dépassé ces durées.
- Position de l’appareil du signataire d’un devis : gardée dans le dossier de preuve, au plus tard jusqu’à la suppression du compte, sauf devis rétracté.
- Adresse IP et navigateur du signataire d’un devis : gardés dans le dossier de preuve, au plus tard jusqu’à la suppression du compte, sauf devis rétracté.
- Rétractations exercées en ligne par les clients d’une entreprise (bouton « Renoncer au contrat ici » d’un devis signé par le lien reçu par email) : la déclaration du client (prénom, nom, adresse email saisie pour l’accusé de réception, contrat concerné, date et heure d’envoi) et la copie de l’accusé de réception sont conservées avec le compte de l’entreprise, comme preuve de la rétractation ; après la suppression d’un compte qui a émis des factures, elles sont gardées avec les données conservées (voir ci-dessous). Pour un compte sans facture, la déclaration est effacée avec le compte, au plus tôt 30 jours après son envoi ; l’export remis à l’entreprise en contient une copie. L’éditeur traite ces données pour le compte de l’entreprise, en qualité de sous-traitant (accord de traitement des données).
- Journal des recherches de la console de l’éditeur (numéros des comptes inscrits, leur nombre, numéro de page de résultats et, pour les listes de comptes et d’abonnés, écran concerné ; date et heure, identifiant de l’administrateur ; sans le texte des recherches) : 30 jours, puis suppression automatique ; une ligne supprimée reste récupérable 30 jours de plus par la restauration de la base.
- Copies complètes de la base faites avant une mise à jour du service : 30 jours au plus, sauf les plus récentes nécessaires à une restauration, puis effacées.
- Compteurs d’usage par compte : 400 jours.
- Compteurs d’audience : 25 mois, puis supprimés.
- Lien de paiement : 90 jours après le solde ou l’annulation de la facture. Lien de portail : 12 mois, prolongeables par l’entreprise.
- Choix sur les cookies publicitaires (cookie rf_consentement) : 6 mois. Cookies de Google déposés sur rankflux.fr : 90 jours (durée indiquée par Google), jusqu’au retrait de votre accord. Données reçues par Google : durée fixée par Google, que RankFlux ne maîtrise pas (règles de Google).
- Journaux techniques de l’hébergeur : durée fixée par Cloudflare, qui n’en publie pas de chiffre et indique conserver ces données pendant une durée adaptée aux finalités de leur traitement (politique de confidentialité de Cloudflare, en vigueur depuis le 4 novembre 2025).
- Copies de sauvegarde : chaque compte est sauvegardé automatiquement, au plus une fois toutes les 20 heures, et les 12 dernières sauvegardes réussies sont gardées ; une donnée modifiée ou supprimée reste dans les sauvegardes faites auparavant jusqu’à ce que 12 sauvegardes plus récentes les remplacent.
- Restauration de la base de données : la base peut être restaurée dans l’état où elle se trouvait à n’importe quelle minute des 30 derniers jours (fonction Time Travel de Cloudflare D1, toujours active, documentation de Cloudflare) ; une donnée supprimée reste donc récupérable pendant 30 jours.
- Données de l’abonnement dans RankFlux : pendant toute la durée du compte, puis supprimées avec les autres données du compte. Factures d’abonnement émises par l’éditeur : conservées dans le compte Stripe de l’éditeur pendant dix ans (Code de commerce, article L123-22). Lien de parrainage : supprimé avec le compte du parrain ou du filleul. Compte bloqué faute d’abonnement : données conservées 12 mois à compter du blocage, puis suppression du compte selon les règles ci-dessous.
- Si vous supprimez votre compte, nous gardons pendant 3 ans après la suppression du compte une empreinte chiffrée, non réversible sans notre clé secrète, de votre numéro SIREN, de votre téléphone et de votre adresse email. Elle sert uniquement à vérifier qu’un même professionnel ne bénéficie qu’une seule fois du mois offert. Elle n’est liée à aucun compte.
- Empreintes de contrôle des doublons : pendant toute la durée du compte ; après la suppression du compte, elles sont gardées sans lien avec lui pendant 3 ans (voir la ligne précédente), puis effacées.
- Propositions d’adresse : le texte tapé dans un champ « Adresse » n’est pas enregistré dans la base de données de RankFlux ; ce texte et les adresses proposées sont gardés dans la mémoire du serveur 10 minutes au plus, pour ne pas répéter une même recherche ; seul le nombre de recherches faites par compte et par heure est enregistré, 2 jours.
- Avis clients : un avis déposé par l’intermédiaire de RankFlux (note, texte, nom affiché et réponse éventuelle de l’entreprise) est conservé 3 ans à compter de sa date de dépôt, quel que soit son statut (publié, en examen ou masqué), puis son contenu est supprimé. Il n’est affiché que pendant 24 mois. Lorsqu’un avis est supprimé après 3 ans, RankFlux garde seulement un repère sans contenu (numéros d’entreprise et de facture) pour qu’aucun nouvel avis ne soit demandé pour la même facture.
- Demandes d’avis : l’adresse email à laquelle un lien d’avis a été envoyé est effacée 67 jours après l’envoi si aucun avis n’a été déposé ; si un avis est déposé, elle est conservée avec lui, 3 ans à compter de sa date de dépôt, pour vous informer en cas de refus ou de retrait. Lorsque l’entreprise a envoyé un lien vers un autre site d’avis que RankFlux, l’adresse gardée dans l’historique des demandes d’avis du compte n’est pas effacée au bout de 67 jours : elle est supprimée au plus tard avec le compte.
Suppression du compte, sur demande du propriétaire :
La suppression du compte intervient dans un délai de 30 jours, prolongé au plus de 60 jours lorsqu’une rétractation d’un client de l’entreprise doit encore être conservée. Ce délai de 30 jours court à compter de la demande du propriétaire ; pendant ces 30 jours, la suppression peut être annulée. Le compte reste utilisable jusqu’à la suppression ; une fois ces 30 jours passés, aucune nouvelle signature en ligne n’est possible. Une suppression automatique d’un compte bloqué est annulée par un paiement ou une réactivation, même après la date prévue ; un paiement n’annule pas une suppression demandée par le propriétaire.
- Compte qui n’a émis aucune facture ni aucun avoir : toutes ses données et tous ses fichiers sont supprimés, compte compris. Seules restent les lignes du journal de la plateforme qui le concernent (voir ci-dessous).
- Compte qui a émis des factures ou des avoirs : le compte passe en lecture seule (« archivé »). Sont supprimés : les devis non facturés, les factures restées en brouillon, les bons d’intervention, les preuves et liens de signature (sauf ceux d’un devis rétracté, voir ci-dessous), les demandes de devis reçues, les fournisseurs, les achats et bons de commande, la banque, le planning, le pointage, les salariés, la bibliothèque, les modèles, les clients et chantiers qui ne sont cités par aucun document conservé, les utilisateurs autres que le propriétaire, les sessions et les sauvegardes du compte. Sont conservés :
- les factures et avoirs émis, leurs lignes, leurs règlements, leurs trop-perçus, leurs paiements par carte, leurs relances et les emails envoyés pour ces factures, avec les adresses de leurs destinataires (le journal des envois d’emails est purgé avant ce terme, selon les durées de l’article 4 de la politique de confidentialité) ;
- ce qui permet de les reproduire à l’identique : les devis facturés et leurs lignes, les chantiers et les clients cités par ces documents (leurs notes, données d’origine et pièces jointes sont effacées), l’identité et les réglages de l’entreprise, les logos figés, et les PDF d’origine (reprise d’un autre logiciel) de ces factures et de ces devis signés ;
- lorsqu’un client a exercé en ligne son droit de rétractation, et seulement pour prouver cette rétractation : sa déclaration et la copie de l’accusé de réception, le devis concerné et ses lignes, la preuve de signature et le lien qui a servi à signer, les clients cités par ce devis ou par son chantier et ce chantier (leurs notes sont effacées) ;
- le journal d’activité (y compris les connexions, avec l’adresse email, le rôle et l’adresse IP) et les clôtures avec leurs fichiers ;
- l’adresse email et le mot de passe (sous forme hachée) du propriétaire, pour qu’il puisse consulter ses factures et produire son FEC ; ses prénom et nom sont effacés.
- Journal de la plateforme (consultations et exports de l’éditeur, événements du compte) : ni l’application ni la console ne permettent de le modifier ou de le supprimer, et il est conservé même après la suppression du compte ; il est gardé cinq ans après la suppression de toutes les autres données du compte, puis l’éditeur efface les lignes qui le concernent par une intervention directe sur la base. Font exception les lignes du journal des recherches de la console de l’éditeur : elles sont conservées 30 jours, puis supprimées automatiquement.
5. Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles au personnel habilité de l’éditeur, dans la limite de ses attributions. L’éditeur fait appel aux sous-traitants suivants :
| Destinataire ou sous-traitant | Rôle | Pays et garanties |
|---|---|---|
| Cloudflare | Hébergement de l’application, base de données, stockage des fichiers, vérification anti-robot des formulaires, fonctions d’intelligence artificielle facultatives (devis dicté, lecture de ticket, assistant de la rubrique d’aide) | Base de données et fichiers stockés dans l’Union européenne (juridiction « eu » de Cloudflare). Requêtes, vérification anti-robot et fonctions d’intelligence artificielle traitées sur le réseau mondial de Cloudflare, y compris hors de l’Union européenne. Cloudflare, Inc. (États-Unis) : adhésion au Data Privacy Framework UE–États-Unis et, à défaut, clauses contractuelles types de la Commission européenne. |
| Resend | Envoi des emails | Emails envoyés depuis l’Irlande (région eu-west-1). Les données du compte d’envoi, dont les métadonnées des emails, les journaux et les enregistrements de l’API, sont stockées aux États-Unis. Resend (Plus Five Five, Inc., États-Unis) : adhésion au Data Privacy Framework UE–États-Unis et clauses contractuelles types de la Commission européenne. |
| Stripe | Paiement par carte des factures, proposé uniquement aux entreprises du compte de l’éditeur. Lui sont transmis : l’adresse email du client de la facture si elle est connue, le numéro de la facture, son identifiant interne dans RankFlux et le montant à régler, la raison sociale de l’entreprise qui l’a émise (dans le libellé du paiement : « Facture » suivi du numéro et de la raison sociale) et l’adresse de la page de paiement de la facture (retour après le paiement). Aucune donnée des autres comptes ne lui est transmise. | Stripe Payments Europe, Limited (Irlande). Transferts possibles vers les États-Unis (Stripe, LLC) : adhésion au Data Privacy Framework UE–États-Unis et clauses contractuelles types de la Commission européenne. Pour une partie des données, Stripe agit aussi en responsable de traitement, selon ses propres conditions. |
| Destinataire : API « Recherche d’entreprises » (DINUM, recherche-entreprises.api.gouv.fr) | Préremplissage de la fiche de l’entreprise dans l’assistant de démarrage : seul le numéro SIRET, le SIREN ou le nom saisi dans la recherche lui est transmis (pour une entreprise individuelle, ce nom peut être celui d’une personne). Contrôle du SIRET à l’inscription, et nouvel essai de ce contrôle : seul le numéro SIRET lui est transmis | Service public de l’État français (DINUM). La recherche est envoyée par le serveur de RankFlux, sans l’adresse IP de l’utilisateur. |
| Stripe (abonnement) | Paiement de l’abonnement à RankFlux (Stripe Billing) : page de paiement, prélèvements mensuels, factures, espace client (moyen de paiement, résiliation). Lui sont transmis : l’adresse email du propriétaire du compte, le nom du compte et son identifiant interne dans RankFlux, ainsi que les mentions de la facture (raison sociale, adresse, SIREN et numéro de TVA intracommunautaire de l’entreprise du compte) ; le propriétaire saisit lui-même ses données de carte sur la page de Stripe. | Stripe Payments Europe, Limited (Irlande). Transferts possibles vers les États-Unis (Stripe, LLC) : adhésion au Data Privacy Framework UE–États-Unis et clauses contractuelles types de la Commission européenne. Pour une partie des données (prévention de la fraude, obligations financières), Stripe agit en responsable de traitement, selon ses propres conditions. |
| Octopush (SAS, Marseille, RCS Marseille 538 371 816) | Envoi des SMS contenant les codes de confirmation et de connexion : seuls le numéro de mobile et le texte du SMS lui sont transmis | Société française. Selon Octopush, les données sont hébergées et traitées en Europe, par un hébergeur certifié ISO 27001. Ses conditions prévoient le recours possible à des sous-traitants ultérieurs situés hors de l'Union européenne, encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. |
| Destinataire : service de géocodage de la Géoplateforme (IGN, data.geopf.fr) | Propositions d’adresse pendant la saisie d’un champ « Adresse » (client, chantier, fournisseur, entreprise, intervention…), pour remplir plus vite et sans faute l’adresse, le code postal et la ville : seul le texte tapé dans ce champ lui est transmis, à partir de 3 caractères ; ni nom, ni email, ni aucune autre donnée du client ou du compte | Service public de l’État français (Institut national de l’information géographique et forestière, IGN). La recherche est envoyée par le serveur de RankFlux, sans l’adresse IP de l’utilisateur. Durée de conservation des recherches : non précisée par l’IGN (documentation du service de géocodage ; conditions d’utilisation de cartes.gouv.fr, version du 15 octobre 2024). L’IGN fixe seul ses conditions d’utilisation ; par prudence, l’éditeur lui applique la procédure d’information préalable de 30 jours prévue à l’article 6 de l’accord de traitement des données. Pour l’adresse de l’entreprise (Paramètres › Entreprise et assistant de démarrage), ces propositions sont utilisées dès la mise à jour de ce texte ; pour les adresses des clients, des chantiers et de livraison, uniquement à compter du 26 novembre 2026, soit au moins 30 jours après l’information envoyée le 27 octobre 2026, avec un droit d’opposition à exercer en écrivant à contact@rankflux.fr. |
| IGN, Géoplateforme (data.geopf.fr) | Destinataire (et non sous-traitant) : fond de carte de l’annuaire des artisans, seulement si vous ouvrez la carte. Il reçoit votre adresse IP et les informations techniques habituelles d’une requête web, ainsi que la zone de carte affichée (le lieu cherché, pas la position de votre appareil), envoyée directement par votre navigateur. | Institut national de l’information géographique et forestière, établissement public de l’État français. |
| Destinataire, responsable distinct de ce qu’il dépose sur ses domaines. Mesure des conversions de nos publicités Google Ads, seulement avec votre accord : adresse IP et informations techniques habituelles d’une requête web, adresse de la page, identifiant du clic sur une publicité ; ni e-mail, ni téléphone, ni SIRET | Google, États-Unis : décision d’adéquation du 10 juillet 2023 et, à défaut, clauses contractuelles types. | |
| Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande), pour les utilisateurs de l’Espace économique européen et de la Suisse, et Google LLC | Fournisseur d’identité, seulement si vous choisissez « Continuer avec Google ». Vous vous authentifiez directement auprès de Google, selon ses propres conditions. Google est responsable de traitement distinct, et non sous-traitant : RankFlux ne lui confie aucun traitement, l’utilisateur s’authentifie directement chez lui, et RankFlux reste responsable de ses propres traitements. | Irlande ; Google LLC (États-Unis) est certifiée au Cadre de confidentialité des données UE–États-Unis ; pour les transferts non couverts par une décision d’adéquation, Google indique recourir aux clauses contractuelles types. |
Facture électronique : plateforme agréée choisie par l’utilisateur. SUPER PDP, service de la société SUPER G (SAS, RCS Paris 853 322 915, 6 rue de la Dhuis, 75020 Paris), plateforme agréée de facturation électronique, n’est pas un sous-traitant de l’éditeur. L’utilisateur qui le souhaite crée lui-même son compte SUPER PDP, en accepte lui-même les conditions générales et contracte directement avec SUPER G ; il autorise ensuite RankFlux à transmettre ses factures par ce compte, et peut retirer cette autorisation à tout moment. SUPER G traite alors les données selon ses propres conditions générales, dont son accord de traitement des données, et sa politique de protection des données. Serveurs situés dans l’Union européenne (conditions générales de SUPER PDP).
- Données transmises à SUPER PDP, seulement pour une facture dont l’utilisateur demande l’envoi (bouton « Envoyer en facture électronique ») : les données figurant sur cette facture. Les factures adressées à un client particulier ne sont pas transmises à la plateforme agréée. D’après la politique de protection des données de SUPER PDP, les données de facturation y sont conservées 10 ans (archivage légal).
- Données gardées par RankFlux pour cette connexion : les jetons d’accès au compte SUPER PDP, chiffrés, jusqu’à la déconnexion ou jusqu’à la demande de suppression du compte RankFlux, où l’accès est retiré chez SUPER PDP puis les jetons effacés ; l’identifiant et le numéro (SIREN) de l’entreprise chez SUPER PDP, gardés sans jeton après la déconnexion, jusqu’à la suppression du compte ; le suivi de chaque facture transmise (identifiant chez SUPER PDP, statut, dates), conservé avec les factures, pour la même durée, y compris après la suppression du compte.
- L’adresse email du compte RankFlux n’est pas transmise à SUPER PDP par RankFlux.
Transferts de données hors de l’Union européenne : États-Unis, pour Cloudflare (réseau mondial), Resend (données du compte d’envoi des emails), Stripe (paiement par carte), Google LLC (connexion avec Google, seulement si vous la choisissez) et, seulement si vous avez accepté les cookies publicitaires, Google. Google, États-Unis : décision d’adéquation du 10 juillet 2023 et, à défaut, clauses contractuelles types. Ces transferts reposent sur la décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 relative au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), auquel ces prestataires adhèrent, et, à défaut, sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne (RGPD, articles 45 et 46). Cloudflare peut aussi traiter des données dans d’autres pays de son réseau, sous ces mêmes clauses contractuelles types. Google LLC est certifiée au Cadre de confidentialité des données UE–États-Unis ; pour les transferts non couverts par une décision d’adéquation, Google indique recourir aux clauses contractuelles types.
6. Accès de l’éditeur aux données des comptes
L’éditeur peut accéder aux données d’un compte pour l’exploitation du service, l’assistance et la sécurité. Cet accès se fait en lecture seule : l’éditeur ne modifie aucune donnée. Il peut aussi exporter les données d’un compte : clients et fournisseurs (fichier Excel, CSV ou vCard), devis et factures (fichier Excel ou CSV, ou PDF regroupés dans un fichier zip) et achats (fichier Excel ou CSV), 500 éléments au plus par export, en indiquant obligatoirement le motif de l’export. Il peut également télécharger la sauvegarde complète d’un compte, en indiquant obligatoirement le motif du téléchargement : ce fichier contient, sans limite de nombre, toutes les données du compte enregistrées dans la base, notamment : compte, utilisateurs et leurs rôles, entreprises et leurs réglages, clients, chantiers et leurs notes, devis, factures, avoirs, règlements, relances, bons d’intervention, preuves de signature, demandes de devis reçues, fournisseurs, achats et bons de commande, banque, planning, pointage, salariés, bibliothèque, modèles, emails envoyés, journal d’activité, clôtures et journal de la plateforme du compte. Il ne contient aucun mot de passe ni aucun jeton de lien (signature, portail client, paiement, emails) ; les fichiers rangés à part (fichiers d’une reprise : PDF d’origine, devis signés, pièces jointes et photos ; archives des clôtures) n’en font pas partie. Chaque consultation, chaque export et chaque téléchargement de sauvegarde (date, nature de l’accès, données concernées, motif) sont inscrits dans un journal que le propriétaire du compte peut lire dans ses paramètres, rubrique « Accès de l’administrateur de la plateforme ». L’affichage d’un compte dans les résultats d’une recherche de la console d’administration, lorsque ces résultats montrent son e-mail ou son SIRET ou qu’il a été trouvé par son SIRET, est inscrit à part, dans un journal interne que le propriétaire du compte ne peut pas lire. Ce journal ne contient ni le texte des recherches ni le contenu des comptes ; un numéro de compte cherché figure parmi les numéros inscrits. Sur l’écran de recherche de la console, deux recherches du même administrateur qui affichent les mêmes comptes, en même nombre et sur la même page de résultats, à moins de 10 secondes d’écart, ne donnent qu’une seule ligne ; sur les listes de comptes et d’abonnés de la console, chaque recherche donne une ligne. Il est conservé 30 jours, puis effacé automatiquement. Le propriétaire peut demander ce qui le concerne à privacy@rankflux.fr. L’éditeur n’utilise pas ces données à d’autres fins et n’envoie aucun email commercial aux clients des utilisateurs.
7. Sécurité
Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Les mots de passe sont conservés sous forme hachée. Les sessions expirent au bout de 24 heures et les tentatives de connexion répétées sont bloquées temporairement. Les données de chaque compte sont cloisonnées : un utilisateur n’accède qu’aux entreprises de son compte, selon son rôle. Les autres mesures sont les suivantes : base de données et fichiers stockés dans l’Union européenne ; vérification anti-robot et limites par adresse IP et par adresse email sur les formulaires publics de compte ; liens de compte envoyés par email conservés sous forme d’empreinte ; cookies de session protégés (HttpOnly, Secure, SameSite=Strict) ; en-têtes de sécurité du navigateur, dont l’interdiction d’afficher les pages dans le cadre d’un autre site ; accès de l’éditeur en lecture seule et journalisé ; sauvegarde automatique de chaque compte.
8. Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition, d’un droit à la portabilité de vos données et du droit de définir des directives sur leur sort après votre décès. Pour la portabilité, chaque facture se télécharge en PDF et le FEC se produit depuis l’application ; une restitution plus large se demande à l’éditeur. Vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au contrôle des doublons fondé sur l’intérêt légitime de l’éditeur, en écrivant à privacy@rankflux.fr ; l’éditeur ne poursuit alors le contrôle que s’il justifie de motifs légitimes et impérieux. Vous pouvez dissocier votre compte Google à tout moment dans Mon profil, Connexion (Paramètres, Connexion). Vous pouvez demander à privacy@rankflux.fr l’identifiant Google que nous conservons.
Pour exercer ces droits : privacy@rankflux.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL, www.cnil.fr).
9. Modification de cette politique
Cette politique peut évoluer avec le service. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date ; toute modification importante est signalée aux utilisateurs par email adressé au propriétaire de chaque compte, avant son entrée en vigueur.